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Journal n°7561
du 23 août 2002
Refonte des Statuts de la FONDATION PRINCESSE GRACE
-Président seront pourvues par S.A.S. le Prince Souverain.
Les membres du Conseil sont désignés par cooptation ou, en cas de difficultés, par la Commission de Surveillance.
Art. 10.
La durée des fonctions ... -Président seront pourvues par S.A.S. le Prince Souverain.
Les membres du Conseil sont désignés par cooptation ou, en cas de difficultés, par la Commission de Surveillance.
Art. 10.
La durée des fonctions ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
la coordination avec le Gouvernement Princier : la Direction de l'Aviation Civile (DAC), la Direction des Affaires Maritimes (DAM), la Division de Police Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la ... de Police Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique ; ainsi que les personnes morales de droit privé : la Société d'Exploitation des Ports de Monaco (SEPM) et le Yacht Club de ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
ASSOCIATION DES PERSONNELS MONEGASQUES DE LA SURETE PUBLIQUE -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
STATUTS DE LA FONDATION
dénommée
"FONDATION CUOMO"
Secrétaire et du Trésorier du Conseil, dans lequel sera consigné l'inventaire détaillé des biens de toute nature constituant le patrimoine de la fondation.
Cet inventaire sera révisé, modifié, s'il y a lieu ... Secrétaire et du Trésorier du Conseil, dans lequel sera consigné l'inventaire détaillé des biens de toute nature constituant le patrimoine de la fondation.
Cet inventaire sera révisé, modifié, s'il y a lieu ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 21 juillet 2017 de la fédération dénommée « Fédération Monégasque des Activités Subaquatiques » en abrégé « F.M.A.S. ».
Les modifications adoptées portent sur ... déclaration de modification des statuts reçue le 21 juillet 2017 de la fédération dénommée « Fédération Monégasque des Activités Subaquatiques » en abrégé « F.M.A.S. ».
Les modifications adoptées portent sur ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
ASSOCIATION DE PERSONNELS MONEGASQUES DE LA SURETE PUBLIQUE - Récépissé de
déclaration de modification d'une Association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
gestion de l'ensemble de l'encadrement sportif, technique et administratif ;
- La participation à des compétitions officielles nationales et internationales ou amicales ;
- Le maintien de liens étroits avec ... ;
- Le recrutement et la gestion de l'ensemble de l'encadrement sportif, technique et administratif ;
- La participation à des compétitions officielles nationales et internationales ou ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
du pays visité, à l'exclusion de la délivrance de titres de transport, et proposera dans ce cadre :
- de partager le quotidien des habitants,
- des cours de cuisine locaux ... du pays visité, à l'exclusion de la délivrance de titres de transport, et proposera dans ce cadre :
- de partager le quotidien des habitants,
- des cours de cuisine locaux ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
ASSOCIATION DES CHEVALIERS PONTIFICAUX DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO
L’association des Chevaliers Pontificaux de la Principauté de Monaco s’est réunie le 14 mars 2012 pour procéder à l’élection des membres du bureau.
Ont été élus à l’unanimité des présents :
- M ... L’association des Chevaliers Pontificaux de la Principauté de Monaco s’est réunie le 14 mars 2012 pour procéder à l’élection des membres du bureau.
Ont été élus à l’unanimité des présents :
- M ...